Apremont en Savoie

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CINEMA EN PLEIN AIR

Le Film Belle et Sébastien sera projeté en plein air, à la tombée de la nuit, aux abords de la Salle Polyvalente

                                                            Mercredi 2 Août 2017

Cette manifestation est organisée et co-financée par la Communauté de Communes Coeur de Savoie et notre commune.
Pour tout Public et Gratuit.

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Plan Local d'Urbanisme - Avis d'enquête publique
Elaboration du plan local d'urbanisme et révision du schéma directeur d'assainissement de la commune
La présente enquete publique se déroulera à la mairie d'Apremont du lundi 26 juin 2017 au jeudi 27 juillet 2017 inclus.
POur consulter l'avis complet d'enquête publique, cliquez ici.

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Les INSCRIPTIONS pour les TRANSPORTS SCOLAIRES - rentrée 2017/2018 - sont à effectuer entre le 20 avril 2017 et le 15 juin 2017 en ligne sur le site du Conseil Départemental www.savoie.fr.

Pour les 1res demandes, vous devrez créer votre espace personnel.
Pour les élèves qui sont déjà en possessio d'un titre de transport - vous pourrez accéder à votre espace personnel avec vos codes de l'année précédente.

N° spécial à disposition des familles : 09 69 36 39 94.

La loi NOTRe du 7/8/2015 a confié à la Région l'organisation des transports scolaires à compter du 1er septembre 2017. Pour la préparation et le déroulement de l'année scolaire 2017/2018, le conseil départemental de la Savoie et la Région Auvergne Rhône-Alpes travaillent en collaboration afin d'assurer la continuité du Service.


C'est NOUVEAU
- A compter du 21 mars 2017 - la commune d'APREMONT ne sera plus en mesure de recevoir vos demandes de cartes nationales d'identité.

En effet, seules les communes qui disposent d'un poste de recueil avec prises d'empreintes digitales numérisées - pourront assurer la délivrance des CNI.
Liste des communes concernées en Savoie : ALBERTVILLE/AIX-LES-BAINS/BOURG-ST-MAURICE/CHAMBERY/COGNIN/ENTRELACS/LA MOTTE-SERVOLEX/LA RAVOIRE/LE PONT DE BEAUVOISIN/LES ECHELLES/MODANE/MONTMELIAN/MOUTIERS/SAINT-ALBAN-LEYSSE/SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE/SAINT-PIERRE-d'ALBIGNY/UGINE ET YENNE.

Les usagers pourront remplir en ligne une pré-demande de CNI avant de se rendre en mairie. Ce téléservice dispense l'usager de remplir le formulaire CERFA au guichet de la mairie et lui permet de gagner du temps lors de son déplacement .

Pour remplir la pré-demande de carte d'identité, il est nécessaire de créer un compte sur le site de l'Agence Nationale des titres sécurisés (ANTS) avant de compléter le document avec les éléments nécessaires (état-civil, adresse, etc...). L'usager devra ensuite se rendre dans l'une des 18 mairies équipées et présenter son numéro de pré-demande afin de permettre à l'agent de mairie de récupérer automatiquement  toutes les informations enregistrées préalablement en ligne.
Attention, le déplacement en mairie demeure indispensable pour la prise des empreintes et le dépôt des pièces justificatives.
La carte d'identité sera à retirer dans la mairie du dépôt de demande.
Pour toute information - www.service-public.fr ou savoie.gouv.fr





La DATE LIMITE d'INSCRIPTION à la campagne d'été de  vidange des fosses septiques d'assainissement individuel  est le 1er mai 2017  
La DATE LIMITE d'INSCRIPTION à la campagne d'automne est le 1er août 2017.                                                                                      
Renseignements et formulaires  : Communauté de Communes Coeur de Savoie - tél. 04 79 84 36 27                                                          
www.coeurdesavoie.fr                 /    rubrique environnement/SPANC                                                                                                        
Vidange hors campagne possible (tarifs majorés) - se rapprocher des techniciens du SPANC                                                                 


BRULAGE des VEGETAUX à L'AIR LIBRE : voir arrêté préfectoral portant réglementation.



Les différentes informations concernant l'élaboration du PLU d'APREMONT
figurent en bas de cette 1re page.



La CONSULTANCE ARCHITECTURALE  a lieu le 4e lundi de chaque mois SUR RENDEZ-VOUS  en présence de
Madame Fabienne MULLER (architecte-consultant) et de Monsieur Philippe BARTHELET (adjoint à l'urbanisme).

Pour tout projet de construction, réhabilitation ou aménagement,
il est souhaitable de consulter avant tout dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme.


D E R N I E R E S      A C T U A L I T E S  ....


L'autorisation de sortie du territoire (de la France vers l'étranger) d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale est rétablie depuis le  15 janvier 2017. Cela concerne TOUS LES MINEURS résidant habituellement en france - QUELLE QUE SOIT LEUR NATIONALITE.
Cette autorisation n'est plus délivrée par les mairies - c'est le titulaire de l'autorité parentale (un des parents ou responsable légal) qui devra la renseigner et la signer au moyen du formulaire CERFA N° 15646*01.  Ce formulaire est mis à disposition sur le site internet www.service-public.fr et devra être accompagné d'une copie de la pièce d'identité du parent qui a signé.
La durée de l'AST est fixée par le signataire de l'autorisation sur le formulaire. Il peut s'agir de la durée d'un voyage ou d'une période à préciser. Cette durée ne peut excéder 1 an.
L'AST  ne dispense pas le mineur d'être en possession des documents de voyage requis.

ATTENTION : Lorsque l'autorité parentale est exercée de manière conjointe - la signature d'un seul des deux parents suffit.
L'article  372-2 du Code Civil précise que chacun des parents est réputé agir avec  l'accord de l'autre, quand il fait seul un acte usuel de l'autorité parentale.
Toutefois celui qui aura exprimé son désaccord par écrit peut s'opposer à la sortie du territoire de l'enfant en se présentant au Pôle CNI/Passeports de la Préfecture de la Savoie.


Depuis le 7 novembre 2016, la Préfecture de la Savoie accueille le public du Service d'immatriculation des véhicules (cartes grises) et des permis de conduire  UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.
En effet, afin de limiter l'attente et d'assurer un service adapté au public les usagers de ces services seront reçus sur rendez-vous les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8 h 30 à 11 h 45 (fermeture le mercredi).
Depuis le 28 octobre 2016, les usagers peuvent prendre rendez-vous pour le jour et l'heure qui leur conviendra sur le site internet de la Préfecture.

Démarches PRISE DE RENDEZ-VOUS pour PERMIS de CONDUIRE

Démarches PRISE DE RENDEZ-VOUS pour CARTE GRISE



REVISION du POS en PLU :

Le Conseil Municipal d'APREMONT après avoir délibéré,  prescrit la révision générale du POS en PLU et décide de conduire la procédure d'Elaboration du PLU (article R123.15).
Voir délibération (affichée en mairie le 2 décembre 2014) en cliquant sur le lien ci-dessous :
délibérationElaborationPLU
délibération complémentaire des objectifs du PLU et définition des modalités de concertation


  • La réunion publique  du 25.06.2015 dont l'objet était de présenter le déroulement et les modalités de révision du PLU d'Apremont ainsi que le cadre législatif et réglementaire de cette révision - s'est tenue le 25 juin 2015 à 19 heures à la Lucarne.
Vous trouverez en cliquant sur les liens ci-dessous les documents de présentation de cette réunion :
Document de présentation de la D.D.T.
Document de présentation du SCOT.
Document de présentation du Cabinet  LOUP-MENIGOZ/KARUM/INFOSIG.
Ci-joint le compte-rendu de la  réunion publique du 25.06.2015

Un panneau de présentation est également affiché en mairie et un registre de concertation  est mis à la disposition du public au secrétariat de mairie (ouvert du lundi au jeudi de 14 h à 17 h).
Panneau de présentation n° 1


Ci-joint le compte-rendu de la réunion publique de concertation du 7.04.2016.


Ci-joint le compte-rendu de la réunion publique de concertation du 29.09.2016.

Panneau de présentation n° 2


Ci-joint le compte-rendu de la réunion publique de concertation du 09.11.2016

Panneau de présentation n° 3

Panneau de présentation n° 4


Le P.L.U. a été arrêté le 13 mars 2017 en séance du Conseil Municipal et communiqué - conformément aux dispositions de l'article L.153-16 du Code de l'Urbanisme - aux Personnes Publiques Associées qui ont 3 mois pour formuler leurs observations. Voir délibération 2017/15 du 13.03.2017     suite délib. 2017/15    
A l'issue de cette période, nous vous indiquerons la date et les modalités de l'enquête publique qui suivra.
Vous pouvez consulter compte-rendu de la séance du 13 mars 2017 avec le bilan de concertation en cliquant sur l'onglet "mairie" puis "conseil municipal".








REUNIONS et COMPTE-RENDUS du CONSEIL MUNICIPAL
sous la rubrique "Mairie" et onglet "Conseil Municipal".

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Pour toutes les info concernant l'intercommunalité  -
tapez
www.coeurdesavoie.fr
(Rubriques Economie/Agriculture
Enfance Jeunesse/Petite enfance/
Transports scolaires/Déplacements
Tourisme/Loisirs/Culture
Environnement
Services à la population
Compte-rendus
etc.....)



Pour toutes les info concernant
le Parc Naturel de Chartreuse
tapez
www.parc-chartreuse.net
(Rubriques La Chartreuse
Le Parc en actions
Chartreuse pratique
Chartreuse tourisme
etc....)


La commune est équipée de 2 DEFIBRILLATEURS qui ont été installés :
1 -  sur la façade du        Restaurant Scolaire, à coté de la mairie
2 - à l'entrée de la Salle Polyvalente, au marais du Chêne.

Les défibrillateurs permettent d'analyser l'activité du coeur d'une personne en arrêt cardio-respiratoire. Cette analyse est entièrement automatique, ce qui évite à l'opérateur toute prise de décision et sont donc utilisables par un public non formé. Il suffit de suivre les instructions vocales de l'appareil.









NUISANCES SONORES


Jours et heures autorisés pour effectuer les travaux à nuisances sonores :

- les jours ouvrables
  de  8 h 30 à 12 h et
  de 14 h à 19 h 30
- les samedis
  de 9 h à 12 h
  de 15 h à 19 h
- les dimanches et jours  
  fériés  de 10 h 12 h










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