ACTUALITES

INFO SECRETARIAT
Conseil Municipal :

Lundi 31 août 2026 A 19 H 00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2026
Révision éventuelle du Taux de la Taxe d’Aménagement pour 2027,
Taxe d’aménagement exonérations possibles à valider pour application en 2028,
ONF validation du programme des coupes pour 2027,
SDES adhésion à la compétence transition énergétique,
Renouvellement de l’adhésion de la commune au PEFC,
Signature Avenant pour DSP pour redevance due par le délégataire pour l’occupation du domaine public,
Questions diverses.

 



Mairie d’Apremont
24 Route de St Vit
73190 Apremont

Tél : 04 79 28 33 09

Horaires du Secrétariat :

Lundi : de 14h00 à 18h30
Mercredi et Jeudi : de 14h00 à 17h00

L’Accueil Téléphonique se fait également en dehors de ces horaires.