Site en maintenance ce mercredi 22/11/23
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
Lundi 27 Novembre à 19 heures en Mairie
INCIVILITES
Depuis quelques semaines nos employés du Service Technique découvrent le matin à leur arrivée des objets déposés au point de collecte de Tri de la Salle Polyvalente. Cet espace n’est pas une Déchetterie. Vous trouverez dans la rubrique Sibrecsa les coordonnées des différentes déchetteries. Merci pour votre civisme. Le lien ci-dessous vous montre les déchets déposés :
Coupure d’Electricité
Poste le Gua, Allée des Treilles
Lundi 27 Novembre 2023 entre 8 h 30 et 11 h 00
Semaine Européenne de la réduction des déchets du
du 18 au 26 novembre 2023
Campagne de don du sang
L’association Santé Environnement Combe de Savoie nous demande de faire ce rappel pour le brûlage à l’air libre
En effet, malgré l’arrêté préfectoral de décembre 2017 et malgré l’information qui a déjà été largement diffusée à ce sujet, l’association observe malgré tout que la situation reste fragile et que la vigilance est toujours de mise .
Il nous semble utile de rappeler qu’il s’agit finalement de la qualité de l’air que nous respirons tous.
Voici un lien vous rappelant toutes les obligations
https://secs-association.blogspot.com/
BAL d’APREMONT
samedi 25 novembre 2023 salle polyvalente
INFORMATION SIBRECSA : ACHAT D’UN BROYEUR PARTAGÉ
Les modalités se trouvent dans la rubrique SIBRECSA du site.
INFORMATION ÉLAGAGE ÉNÉDIS
INFORMATIONS DU MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES
ARRÊTÉ RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L’ÉPICÉA COMMUN DANS LES PEUPLEMENTS ATTEINTS
ATELIER PEPS EUREKA : Garder votre mémoire en pleine forme
L’armée de l’air et de l’espace recrute :
GRELE DU 24 JUILLET 2023
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES DE LA PREFECTURE POUR VOS DECLARATIONS
Vous trouverez ci-dessous le rappel du contexte réglementaire ainsi que les démarches que pourront faire vos administrés à titre individuel :
– Les dégâts provoqués par les tempêtes (vents violents), la grêle et la neige sur des biens assurables (habitations et véhicules) n’entrent pas dans le champ de la garantie catastrophe naturelle fixée par les articles L.125-1 et suivant du Code des Assurances.
En effet ce régime est applicable aux dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel.
Or les dégâts provoqués par ces phénomènes sont assurables. En effet, les effets de ces phénomènes sont couverts par les contrats d’assurance au titre de la garantie «Tempêtes, Neige et Grêle» dites TNG.
Les contrats d’assurance habitation garantissant les dommages d’incendie, ou tous autres dommages à des biens situés en France, couvrent en effet les effets des vents violents, du choc de la grêle sur les toitures et du poids de la glace ou de la neige accumulée sur les toitures (effondrement du toit). Cette garantie prend également en charge les dommages causés par les infiltrations d’eau causés par les effets des tempêtes, de la grêle ou de la neige. Ces dommages doivent avoir pris naissance dans les heures qui suivent la survenance des dommages matériels aux bâtiments. Ce délai permet à l’assuré de prendre les mesures conservatoires nécessaires, notamment pour le bâchage ou la couverture provisoire des bâtiments endommagés. Les dommages causés aux biens assurés par les tempêtes, la grêle et la neige sont donc indemnisés par les assureurs directement, sans qu’une reconnaissance préalable de l’état de catastrophe naturelle ne soit nécessaire.
– Dans le cas présent, les assurances pourront, le cas échéant, demander un certificat d’intempérie à leurs assurés.
https://services.meteofrance.com/attestations-et-certificats/certificat-dintemperie
Comme vous pourrez le constater ce certificat est payant car il s’agit d’un produit commercial de Météo France. Ces derniers, contactés par le service, ont précisé que les conditions de vente interdisent la rediffusion.
Pour votre information, une franchise est appliquée par les assureurs que ce soit en catastrophe naturelle (réglementée) ou biens assurables (contractuelle).
Veuillez noter que pour les inondations, les dossiers déposés par les mairies sont recevables sur iCatnat. Veuillez à bien choisir la bonne rubrique.
Vous pouvez utilement consulter le site du ministère :
Malheureusement nous ne sommes pas reconnus en catastrophe naturelle, voici la réponse de la préfecture :
Monsieur le maire,
La grêle n’entre pas dans le cadre des catastrophes naturelles, elle est assurée comme la pluie, les orages et les tempêtes par l’assurance habitation des particuliers.
Par contre, les inondations ou débordements de cours d’eau qui auraient pu se produire suite à de tels phénomènes entre dans le cadre des catastrophes naturelles.
Restant à votre disposition pour toute question complémentaire,
La commune a été touchée par un épisode de grêle ce jour en fin de matinée.
La commune a pris contact avec les services de la Préfecture. En effet la reconnaissance de catastrophe est faite par les services de l’Etat et non par la commune.
Si vous avez subi des dégâts, nous vous conseillons de faire une déclaration auprès de votre assurance dans les plus brefs délais et nous envoyer un mail à : accueil@mairie-apremont.com, pour nous signaler vos dommages, cela nous permettra d’avoir un dossier complet du nombre de sinistres si besoin.
Le secrétariat reste à votre disposition.
INFORMATION DE L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
Quelle eau buvez-vous?
INFORMATION : Un lien concernant les aides financières pour les élèves et les parents se trouve dans l’onglet : SERVICE – ENFANCE – ÉCOLE , à consulter pour toutes les aides scolaires;
UNE INFORMATION POUR LES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME DÉMATÉRIALISÉES EST EN LIGNE DANS L’ONGLET URBANISME.
INFORMATION IMPORTANTE AUX PÉTITIONNAIRES POUR LES FUTURES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME : nous vous invitons à consulter la rubrique URBANISME du site.
Communiqué de presse important du SIBRECSA à consulter dans la rubrique: INFO SIBRECSA
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UNE QUESTION LOGEMENT ?
L’ADIL de la Savoie vous répond (cliquer sur le lien ci-dessous)
CHOUETTE EFFRAIE DES CLOCHERS
L’effraie des clochers est une chouette qui fréquente des paysages agricoles, notamment les zones de polyculture élevage avec prairies et haies qui constituent ses terrains de chasse favoris ; y abondent ses proies habituelles, petits mammifères (musaraignes, mulots, campagnols …), oiseaux, parfois amphibiens et gros insectes. Ne disposant pas de réserves de graisse qui lui permettraient de résister à des hivers rigoureux, elle vit essentiellement au-dessous de 600 mètres d’altitude, plus rarement jusqu’à 1000 mètres. Nichant à l’origine dans des cavités d’arbres ou de rochers, elle a depuis longtemps adopté les constructions humaines (églises, granges et autres bâtiments agricoles, combles …) qui constituent aujourd’hui la grande majorité de ses sites de reproduction.
Autrefois largement répandue, elle a fortement régressé, victime à la fois de l’altération de ses terrains de chasse (développement de monocultures, arasement de haies, pesticides, urbanisation …), de la mortalité routière, et de la diminution de l’offre de sites de reproduction (rénovation ou destruction de vieux bâtiments agricoles, obturation des ouvertures qui lui permettaient l’accès aux bâtiments -églises et clochers notamment, éclairage nocturne de ces édifices).
Le statut actuel de cette espèce en Savoie, sa répartition, son abondance, sont très mal connus. Dans le cadre du Contrat Vert et Bleu Cœur de Savoie, la LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux) s’emploie à rechercher l’espèce sur le territoire « coeur de Savoie », d’une part en tentant de la contacter à l’occasion de ses déplacements nocturnes mais également par la visite des sites de nidification potentiels (clochers, granges, bâtiments, combles) où l’oiseau passe ses journées, élève ses jeunes et laisse de nombreux indices de présence (pelotes de réjections[1], plumes). Pour cette dernière démarche, la collaboration des communes et des habitants est primordiale, soit pour nous autoriser l’accès aux bâtiments susceptibles d’accueillir l’effraie, soit pour nous signaler les sites qu’ils pourraient connaître. En effet, par sa proximité avec l’homme, par un « look » (« la dame blanche ») qui ne laisse aucune confusion possible avec d’autres espèces, par les cris sonores qui peuvent signaler sa présence (des chuintements peu mélodieux), par sa relative fidélité à ses sites de reproduction et par les indices qu’elle laisse sous ses perchoirs habituels, l’effraie des clochers est souvent bien connue des personnes qui l’hébergent.
Merci d’avance de bien vouloir signaler à la LPO toute observation de l’espèce ou indices de sa présence, même anciens, dont vous auriez connaissance (savoie@lpo.fr / tél : 07 69 29 03 27).
Chouette effraie et pelote de réjection
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